Autres types de dons successoraux
Il y a bien d’autres façons de faire une contribution à la transformation de Bruyère. Voici quelques options.
Titres
Le don de titres à valeur accrue est simple et rentable, en plus d’être la façon la plus efficace sur le plan fiscal de faire un don de bienfaisance.
Vous pouvez faire don de titres à des fins de bienfaisance en utilisant des obligations prescrites, des parts de fonds communs de placement, des fonds négociés en bourse, des actions, des bons de souscription ou des contrats à terme normalisés inscrits aux bourses prescrites par l’Agence du revenu du Canada.
Rentes de bienfaisance
Les rentes de bienfaisance vous permettent de faire un don important à la Fondation Bruyère tout en touchant un revenu assorti d’avantages fiscaux. Elles vous garantissent un revenu mensuel fixe à vie ou pour un nombre d’années – tout en désignant une partie comme don à la Fondation Bruyère – et vous procurent des avantages fiscaux immédiats.
Fiducie résiduaire de bienfaisance
De nombreuses personnes, en particulier les personnes âgées, s’inquiètent du fait qu’un don important, maintenant ou dans leur testament, pourrait les priver, eux ou leurs proches, de revenus futurs. Une fiducie résiduaire de bienfaisance est une option qui permet de faire une contribution importante tout en maintenant la sécurité financière future.
Il s’agit d’une fiducie où la totalité d’une partie des actifs restants est distribuée à un organisme de bienfaisance au moment de sa résiliation. Par exemple, vous pourriez grandement bénéficier d’un transfert de biens à une fiducie qui sera éventuellement un don de bienfaisance à la Fondation Bruyère.
Biens immobiliers et personnels
La possibilité de faire don de biens immobiliers est une chance d’avoir un impact significatif à Bruyère, ainsi que d’éviter de payer des impôts sur les gains lors de la vente de résidences secondaires et d’immeubles de placement.
Vous pouvez transférer la propriété de vos biens (biens immobiliers, œuvres d’art, collections personnelles, etc.) à titre de don à la Fondation Bruyère et recevoir un reçu à la juste valeur marchande à des fins fiscales maintenant ou pour votre planification successorale. De plus, les dons d’intérêt résiduel peuvent être considérés comme des dons dans le cadre desquels vous pouvez conserver l’usage du bien immobilier de votre vivant.
REER, FERR et CELI
Après les biens immobiliers personnels, les fonds enregistrés de retraite constituent l’investissement le plus important pour les Canadiens. De nombreuses personnes optent pour supprimer les impôts différés en désignant des organismes de bienfaisance comme bénéficiaires finaux.
Si vous décidez de désigner la Fondation Bruyère comme bénéficiaire direct, communiquez votre promoteur de REER, de FERR ou de CELI (votre banque, votre fiducie de placement ou votre compagnie d’assurance) afin de déterminer si un formulaire de changement de bénéficiaire doit être rempli.
Nous sommes ici pour vous aider. P
Pour en savoir plus sur types de dons successoraux, contactez la Fondation au 613-562-6319 ou par courriel à foundation@bruyere.org.