Demande d’exemption

Veuillez consulter la liste de vérification concernant l’amélioration de la qualité ou la recherche pour déterminer si votre projet est admissible ou non à une exemption. Veuillez noter qu’il incombe au CER de décider si votre projet doit faire l’objet d’une évaluation d’éthique.

Pour compléter votre application d'exemption, veuillez soumettre:

• Liste de vérification - l'amélioration de la qualité ou la recherche (si dessous)
• Une sommaire du projet (pas plus que deux pages, SVP)